La République est laïque (articles 1 à 5)

• Article 1 : La France est une République laïque et démocratique : tous les citoyens sont égaux devant la loi et toutes les croyances sont respectées.
• Article 2 : L’État est neutre : il n’a pas de religion et il est séparé des cultes.
• Article 3 : La laïcité protège la liberté de conscience : chacun est libre de croire ou de ne pas croire, dans le respect des autres et de l’ordre public.
• Article 4 : La laïcité permet de vivre ensemble : elle relie la liberté, l’égalité et la fraternité, au service de l’intérêt général.
• Article 5 : La République fait respecter ces principes dans les écoles, les collèges et les lycées.

Ce que la laïcité apporte aux élèves (articles 6 à 9)

• Article 6 : L’École protège les élèves de toute pression qui les empêcherait de faire leurs propres choix.
• Article 7 : Elle garantit à chaque élève l’accès à une culture commune et partagée.
• Article 8 : Les élèves peuvent s’exprimer librement, dans le respect des valeurs de la République et du bon fonctionnement de l’École.
• Article 9 : La laïcité refuse toutes les violences et toutes les discriminations ; elle garantit l’égalité entre les filles et les garçons et une culture du respect.

Le rôle des personnels (articles 10 et 11)

• Article 10 : Les personnels font connaître la charte aux élèves et à leurs représentants légaux, et veillent à son application.
• Article 11 : Les personnels respectent une stricte neutralité : ils ne montrent pas leurs convictions dans l’exercice de leurs fonctions.

Les cours et le règlement intérieur (articles 12 à 14)

• Article 12 : Les enseignements sont laïques. Aucun sujet n’est exclu, et aucun élève ne peut refuser un cours ou contester un programme au nom de ses convictions.
• Article 13 : Personne ne peut invoquer son appartenance religieuse pour refuser de respecter les règles de l’École.
• Article 14 : Le règlement intérieur respecte la laïcité. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Faire vivre la laïcité ensemble (article 15)

Article 15 : Par leurs réflexions et leurs activités, les élèves contribuent à faire vivre la laïcité dans leur établissement.

Le texte officiel

Ce résumé ne remplace pas le texte officiel : télécharger la charte de la laïcité à l’École (Éduscol, PDF).

Voir aussi le règlement intérieur du collège.